Quelques mots sur le droit d'auteur... Je veux ici préciser l'objet de ce site, l'utilisation des photos qui s'y trouvent et le "droit de retrait" que la loi m'impose... Les photographies de ce site ont été prises dans l'objectif de présenter la ville et son patrimoine architectural. Ce site est personnel, son accès totalement libre, sa motivation simple : rendre accessible à tous quelques unes des richesses de notre belle cité ! Si, au nom du droit à l'image, vous estimez qu'une de ces photographies ne doit pas figurer sur ce site, merci de me le signaler, je la supprimerai immédiatement de ces pages. Si vous souhaitez vous même utiliser l'une de ces photos pour un site personnel ou tout autre usage, merci de m'adresser un petit message pour m'en informer. Je serai très heureux (et flatté !) que vous le fassiez, à la condition sine qua non que l'accès à ces photos soit entièrement libre et gratuit. La diffusion sur Internet de documents provenant du domaine public (Bibliothèques, Archives, Musées...) est une question complexe, plus souvent laissée à la discrétion des conservateurs que véritablement régie par une règle établie. Ainsi, la Bibliothèque Municipale de Troyes, par l'intermédiaire de son conservateur Monsieur Thierry Delcourt, a-t-elle accueillie avec intérêt ma demande de diffusion de documents, alors qu'à l'opposé, la Conservation des Musées de Troyes a transmis ma demande au service juridique de la ville, m'informant par téléphone des poursuites judiciaires possibles en cas de diffusion, et laissant tout courrier de ma part sans réponse !?... Quelques précisions s'imposent donc ici : Les reproductions photographiques des documents du fonds local ancien de la Bibliothèque de Troyes sont la propriété de M. Pascal Jacquinot et de la Bibliothèque. Une demande d'autorisation préalable à leur intention est indispensable pour pouvoir les diffuser. Les documents provenant de la base ARCHIM
(c) sont diffusables dans les conditions suivantes : "(arrêté ministériel du 2
avril 1993) Les documents provenant de la base MEMOIRE (c) sont diffusables dans les conditions suivantes : "En cas de reproduction, même partielle, mentionner : base de données Mémoire, Ministère de la Culture et de la Communication - Direction de l'Architecture et du Patrimoine"
Quelques liens
A lire aussi • Alain Cabrit, Le photographe amateur guide juridique et pratique, Editions du Puits Fleuri, 1998 • Photographier dans les lieux publics, La Documentation Française, 1998
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